Déposée le 2 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERALLIANCE domicilié(e) 55 Av de Keradennec - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 820 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUNCA Eric domicilié(e) 46 Rue Louis Plana - 31500 - TOULOUSE - France.
La marque BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727013.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERALLIANCE, SAS - 55 Av de Keradennec - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 442820114
JUNCA Eric - 46 Rue Louis Plana - 31500 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Papier, carton ; papier, carton issu du recyclage et/ou de matière recyclée ; papier à savoir papier kraft ; papier d'emballage issu du recyclage et/ou de matière recyclée ; papier en fécule ou amidon ; papier mâché ; cartonnages issu du recyclage et/ou de matière recyclée ; boîtes en carton ou en papier issus du recyclage et/ou de matière recyclée ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; matières plastiques pour l'emballage issus du recyclage et/ou de matière recyclée ; imprimés ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage issus du recyclage et/ou de matière recyclée ; photographies ; brochures ; prospectus ; publications ; sachets (pochettes), sacs (pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques issus du recyclage et/ou de matière recyclée ; dessous de carafes en papier issu du recyclage et/ou de matière recyclée ; drapeau et/ou fanion en papier issu du recyclage et/ou de matière recyclée ; sachets pour la cuisson par micro-onde ou four traditionnel en papier ou en matières plastiques issus du recyclage et/ou de matière recyclée ; ronds de table en papier issu du recyclage et/ou de matière recyclée ; serviettes de table en papier issu du recyclage et/ou de matière recyclée ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier issu du recyclage et/ou de matière recyclée ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier issu du recyclage et/ou de matière recyclée. ;
Poissons ; poissons issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; saumon ; saumon issu d'un élevage respectant les règles de production biologique ; poisson frais et conservés par fumage, par marinade, congélation ou surgélation ; poisson frais et conservés par fumage, congélation ou surgélation notamment saumon frais et/ou conservé par fumage, par marinade, congélation ou surgélation, wahoo fumé et truite fumée ; poisson conditionné sous vide ou sous atmosphère controlée ; poissons saumurés et poissons séchés ; poissons saumurés et poissons séchés, issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; thon, marlin, hadock, lieu noir, anchois, harengs, homards non vivants, langoustes non vivantes, issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; bouquets de crevettes roses non vivants ; caviar ; filets de poissons ; crustacés, crevettes, écrevisses, huîtres, moules non vivants ; palourdes, mollusques comestibles et coquillages non vivants ; crustacés, crevettes, écrevisses, huîtres, moules non vivants ; palourdes, mollusques comestibles et coquillages non vivants, issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; produits de la pêche ; produits de la pêche issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; fruits de mer non vivants ; fruits de mer non vivants, issus d'un élevage respectant les règles de production biologique extraits de poisson et/ou de saumon consommés, concentrés (bouillons), potages de poisson et/ou de saumon et soupe de poisson et/ou de saumon ; produits de salaison de poisson ; algues à usage alimentaire ; conserves alimentaires, mets et préparations culinaires à base de poisson, de saumon, d'oeufs de poissons, de crustacés, de coquillages, d'algues à usage alimentaire et de tous autres produits de la mer, de légumes et/ou de fruits frais, conservés ou séchés ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; écorces de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; gélatine pour aliments ; fruits confits ; fruits congelés ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive comestible ; jus végétaux pour la cuisine ; farines de poisson pour l'alimentation humaine ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; oeufs de poissons et/ou de saumon ; terrines de poisson et/ou de saumon ; rillettes de poisson et/ou de saumon ; croquettes alimentaires contenant du poisson et/ou de saumon, ou à base de poisson et/ou de saumon ; plats cuisinés à base de poisson et/ou de saumon et/ou légumes, tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Sucre, riz, safran, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux à base de saumon issu d'un élevage respectant les règles de production biologique ; pâtes pour gâteaux ; petits fours ; miel, sirop de mélasse ; glucose à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel de cuisine, moutarde ; câpres ; clous de girofle ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, piments ; anis et anis étoilé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; algues (condiments) ; plats cuisinés préparés à base de pâtes alimentaire ou de riz ; sushis ; tourtes, tartes à base de saumon ; blinis, pitas, galettes, crêpes ; sandwiches à base de saumon ; aromates autres que les huiles essentielles ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz, tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais ; oeufs de poisson ; baies, baies de genévrier ; agrumes, citrons, oranges ; champignons frais. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance à savoir des produits suivants : poissons issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; saumon issu d'un élevage respectant les règles de production biologique ; poisson frais et conservés par fumage, par marinade, congélation ou surgélation ; poisson frais et conservés par fumage, congélation ou surgélation notamment saumon frais et/ou conservé par fumage, par marinade, congélation ou surgélation, wahoo fumé et truite fumée ; poissons saumurés et poissons séchés ; poissons saumurés et poissons séchés, issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; thon, marlin, hadock, lieu noir, anchois, harengs, homards, langoustes, issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; bouquets de crevettes roses ; caviar ; filets de poissons ; crustacés, crevettes, écrevisses, huîtres, moules ; palourdes, mollusques et coquillages non vivants ; crustacés, crevettes, écrevisses, huîtres, moules ; palourdes, mollusques et coquillages non vivants, issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; produits de la pêche issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; fruits de mer, issus d'un élevage respectant les règles de production biologique ; extraits de poisson et/ou de saumon consommés, concentrés (bouillons), soupe de poisson et/ou de saumon ; produits de salaison de poisson ; algues à usage alimentaire ; conserves alimentaires, mets, plats cuisinés et préparations culinaires à base de poisson, de saumon, d'oeufs de poissons, de crustacés, de coquillages, d'algues à usage alimentaire et de tous autres produits de la mer, de légumes et/ou de fruits frais, conservés ou séchés ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; écorces de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; fruits confits ; fruits congelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs de poissons et/ou de saumon ; terrines de poisson et/ou de saumon ; rillettes de poisson et/ou de saumon ; croquettes alimentaires contenant du poisson et/ou de saumon ; sagou ; gâteaux à base de saumon issu d'un élevage respectant les règles de production biologique ; pâtes pour gâteaux ; petits fours miel, sirop de mélasse ; épices, piments ; anis et anis étoilé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; algues (condiments) ; plats cuisinés préparés à base de pâtes alimentaire ou de riz ; sushis ; tourtes, tartes à base de saumon ; blinis, pitas, galettes, crêpes ; sandwiches à base de saumon.
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